L'auteur reste propriétaire de ses droits d'auteur.

Préambule : .................ci-après "L’Auteur" a écrit un manuscrit ".................." ci-après "L’Ouvrage", dont il souhaite donner aux Editions Publibook la charge de l’impression et la distribution. L’Auteur reste propriétaire de l’ensemble des droits afférents audit ouvrage. Le présent contrat ayant pour objet l’impression à la demande, les parties conviennent que l’exigence de la mention d’un tirage minimum ne s’applique pas entre elles, les Editions Publibook assurant l’impression des livres au fur et à mesure des commandes reçues.

Objet : L’Auteur confie par le présent contrat aux Editions Publibook la composition, l’impression, et la distribution en Vente à Distance sur tous supports, papier ou numérique de son ouvrage, ci-après "L’Ouvrage".

Durée : Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Chaque partie pourra y mettre fin en observant un préavis de 3 (trois) mois à date de réception de la lettre recommandée avec accusé de réception.

Prix : L’Ouvrage a fait l’objet d’un devis prenant en compte l’état des éléments fournis, le nombre d’illustrations à scanner et insérer, le nombre de pages et le nombre de notes de bas de page, le nombre de signes à saisir… L’accord préalable de L’Auteur sur ce devis est requis avant tout lancement d’opérations de composition. La composition sera réputée achevée lorsque L’Auteur aura donné son Bon à Tirer sur l’épreuve transmise par les Editions Publibook.

Vente de l’ouvrage : L’Auteur accorde aux Editions Publibook le droit de distribution exclusif dudit ouvrage, et ce pendant toute la durée du présent contrat. Cette distribution est concédée pour le monde entier. Les Editions Publibook s’engagent à assurer dans tous les cas la vente à distance de l’ouvrage. Au titre de la Distribution de l’ouvrage, les Editions Publibook se chargeront de :

Prix de vente : Le prix Public de Vente de L’Ouvrage est fixé par les Editions Publibook. Il est convenu que les frais de port seront à la charge du client final. L’absence d’accord sur le Prix Public de Vente est un motif de résiliation du présent contrat, le droit d’entrée, les frais de composition et de pré-presse évalués sur le devis au recto du présent contrat resteront dus aux Editions Publibook. Les Editions Publibook garantissent à l’auteur une réduction de 15 % sur le prix public TTC de l’ouvrage pour ses achats personnels.

Rétrocession de chiffre d’affaires : Les Editions Publibook rétrocéderont à L’Auteur sur toutes ventes du livre effectuées en direct par les Editions Publibook et nettes des retours un montant correspondant à 18 % du Prix Public de Vente HT sur le format papier, de 36 % sur le format numérique. Publibook rétrocédera à L’Auteur sur toutes ventes effectuées via des tiers et nettes des retours un montant correspondant à 9 % du Prix Public de Vente HT sur le format papier, de 18 % sur le format numérique. Les comptes de l’ensemble des ventes, décomptés des charges sociales en vigueur, seront arrêtés le 31 décembre de chaque année et déclarés à l’auteur au 30 avril de l’année suivante.
Les rétrocessions d’une année d’un montant net inférieur à 5 € par ouvrage donneront lieu à paiement lorsque la somme cumulée des rétrocessions sur plusieurs années sera au moins égale à 5 €. Dans tous les cas, l’auteur recevra une note de droits récapitulative par courrier électronique ou postal.

Garanties : L’Auteur garantit d’une manière générale qu’il est titulaire de l’intégralité des droits nécessaires à la conclusion du contrat et de ses avenants ainsi qu’à l’exécution des obligations que ledit contrat comporte pendant toute sa durée, et qu’il a acquitté ou acquittera toute somme due à un tiers titulaire de droits sur tout ou partie de l’Ouvrage, notamment droits d’auteur et droits voisins des droits d’auteur.
L’Auteur s’engage à ce que le contenu de L’Ouvrage ne soit en aucun cas contraire aux bonnes mœurs ou diffamatoire, et ne contienne ni élément publicitaire ni élément de nature à nuire à l’exploitation.

Résiliation : En cas de manquement par une partie à ses obligations contractuelles, non réparé dans un délai de trente jours à compter de la réception d’une lettre recommandée avec accusé de réception notifiant les manquements, et adressée par l’autre partie, cette dernière pourra résilier le contrat sans préjudice de tous les dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre.

Clause d’exclusivité : L’Auteur garantit aux Editions Publibook, pendant une période de trois mois suivant la date de signature du présent contrat, l’exclusivité portant sur l’ouvrage objet du présent contrat avec les Editions Publibook. Au-delà de cette période de trois mois, la clause d’exclusivité sera levée de plein droit.